L'arrêt Bosman

Þ Qu’est que l’arrêt Bosman ?

L’arrêt Bosman est une décision de justice datant du 15 septembre 1995, prise par la Cour de Justice des Communautés Européennes (CJCE), qui considère le sport comme une activité économique et délibèrera que la libre circulation des travailleurs entre états membres (articles 39 du traité de Rome) peut et doit s’appliquer aux sportifs.

Þ Comment est né cet arrêt ?

Cet arrêt à pris naissance en 1995 dans le litige opposant un joueur belge du même nom de l’arrêt (Jean Marc Bosman) avec son club le FC Liège, qui refusait son transfert vers le club français du FC Dunkerque, alors que son contrat arrivait à expiration.

Bosman a porté l’affaire au CJCE en contestant les règles régissant les lois du football professionnel, 2 points étant vivement critiqué :

1. Possibilité à un club de réclamer une indemnité de transfert pour un joueur en fin de contrat voulant signer dans un autre club.
2. quotas limitant à 3 le nombre de joueurs étranger ressortissant de l’Union Européenne.

(Qui constituait selon le plaignant une discrimination racial) .

Þ Les conséquences de l’arrêt ?

Depuis le début de la saison 1996, tous joueurs de football Professionnel exercent enfin librement leurs métiers dans tous les pays de l’U.E.

Ils peuvent signer un contrat dans le club qu’ils veulent lorsque leur contrat actuel expire dans son club, sans que celui-ci ne puisse demander d’indemnité de transfert.

L’UEFA abolira les quotas de joueurs dans la foulée, ce qui entraînera par la même occasion une forte progression du nombre de transfert, les montants astronomique des transfert débuterons a partir de ce moments, ce qui entraînera des déficits énorme et impossible a combler pour certain grands club.

C’est à cette époque que le foot européen pris une allure à 2 vitesses, comme le souligneront certaines études indépendantes.

Celles-ci démonteront que ce libéralisme à permis d’accentuer le fossé qui se creusait entre les grands clubs (plus particulièrement ceux appartenant au G14) et les autres clubs qui eux s’appuie sur leur centre de formation.

D’autres penseront que l’arrêt Bosman n’a pas aggravé la formation de ce fossé, mais qu’il est plutôt dû aux fruits d’un déséquilibre financiers entre les différents championnats qui sont vendu pour plusieurs milliards aux différents médias.